Conformément aux dispositions de la loi en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site NOS BOIS ET TONDEUSE l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : NOS BOIS ET TONDEUSE Forme juridique : À compléter – ex : SARL, SAS, Auto-entrepreneur Siret Du Siege Social : 52311036900023 Adresse du siège social : 6 RUE DE L’INDUSTRIE, 67490 DETTWILLER Numéro SIRET / SIREN : 523110369 Numero De Tva : FR32523110369 Téléphone : +33614135785 Adresse e-mail : info@nosboisettondeuse.fr
Directeur de la publication
Nom : [Nom du responsable] Fonction : Gérant / Président / Responsable de publication
Hébergement du site
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex : OVH, IONOS, o2switch] Adresse : 6 RUE DE L’INDUSTRIE, 67490 DETTWILLER Téléphone : [+33614135785 Site web :https://nosboisettondeuse.fr/
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site NOS BOIS ET TONDEUSE (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Liens hypertextes
Le site NOS BOIS ET TONDEUSE peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable dans le pays d’exploitation du site. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
