Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site NOS BOIS ET TONDEUSE, exploité par [Nom de l’entreprise], auprès de clients particuliers et professionnels.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par NOS BOIS ET TONDEUSE, notamment :
bois de chauffe,
tondeuses à gazon,
matériel de jardin,
équipements de chauffage.
Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et descriptions n’ont toutefois qu’une valeur indicative et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur en cas de légères différences.
Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de la commande, le client sera informé dans les meilleurs délais et pourra demander :
soit le remboursement,
soit un échange,
soit un report de livraison.
Prix
Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.
NOS BOIS ET TONDEUSE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans incidence sur les commandes déjà validées.
Commande
La commande est validée lorsque le client :
sélectionne les produits,
renseigne ses informations,
valide le récapitulatif,
effectue le paiement.
Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :
carte bancaire,
virement,
[autres moyens à préciser].
Les transactions sont sécurisées par un système de paiement protégé.
Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon :
la nature du produit,
la zone géographique,
la disponibilité du stock.
NOS BOIS ET TONDEUSE ne saurait être tenue responsable des retards indépendants de sa volonté.
Réception des produits
Le client est tenu de vérifier l’état des produits à la réception. Toute anomalie (produit manquant, endommagé, non conforme) doit être signalée dans un délai de [X] jours après réception.
Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exception prévue par la loi (produits volumineux, produits personnalisés, bois livré et consommé, etc.).
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur imputable au vendeur.
Retours et remboursements
En cas de retour accepté :
les produits doivent être en parfait état,
dans leur emballage d’origine,
accompagnés de la preuve d’achat.
Le remboursement est effectué dans un délai de [X] jours après réception et vérification du produit.
Responsabilité
NOS BOIS ET TONDEUSE ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.
La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.
Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et, le cas échéant, de la garantie constructeur. Toute demande de garantie doit être accompagnée de la facture d’achat.
Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du site.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site NOS BOIS ET TONDEUSE sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur dans le pays d’exploitation du site.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.
